|
| Conditions d'utilisation |
 |
|
 |
Conditions d'utilisation
Conditions générale d’exploitation :
1. Géréralités :
Les conditions d’exploitation mentionnées ci-après valent pour tous les contrats, fournitures ou autre service. Nous n’acceptons pas d’autres règlements établis eventuellement par le contractant.
Tous les accords secondaires convenus oralement doivent être confirmés par nous et par écrit. (gtl-medien.com), peut a tout moments, modifier ou compléter ces conditions gérérales y compris les annexes éventuelles, et ceci après un délai de préavis convenable. Les commandes recues avant ce terme, seront déroulés d’après les conditions générales valables à cette date.
2. Offre :
Nos offres et indications de prix sont sans obligations. Des variations et modifications techniques de nos reproductions ou descriptions sont possibles. Chaque catalogue perd sa validité du moment ou une nouvelle édition est publiée. Le contrat de vente entre en vigueur seulement après examen de toutes les données et après notre confirmation de commande et pas par confirmation du serveur gérée automatiquement.
3. Livraison et paiement :
Les termes de livraison et de paiement de (GTL-medien.com) sont indiquées en détail dans le formulaire de commande. Il n’y a pas de quantité de commande minimum. Dans nos prix sont inclus les taxes sur la valeur ajoutée, en vigueur, et qui est actuellement de 16% . Nous nous réservons le droit d’effectuer une livraison partielle, dans une mesure acceptable, si cela nous paraît plus avantageux pour un meilleur déroulement de la commande. Les envois spéciaux demandés par le client entraînent des frais supplémentaires. Le supplément s’oriente á celui appliqué dans la région.
En cas de paiement par note de crédit, l’encaissement se fait quelques jours avant la livraison. Les notes de débit refusées par les banques, ainsi que les ristournes, s’il y a eu paiement par carte de crédit, entraînent des frais supplémentaires. Nous débitons le client concerné de ces frais de banque, c’est-á-dire de 7.50euros et plus de 7.50euros pour frais administratifs. Pour tout paiement par chèque, la commande ne sera effective qu’à réception du chèque.
4. Délais de livraison :
La marchandise déjà disponible en stock est expediée dans 2 jours. Si, au moment de la commande, l’article n’est pas en stock, nous nous efforcerons de le livrer le plus tôt possible. Si un article n’est pas livrable et ceci cause des retards exceptionnels, nous le remplacerons par un article de la même qualité, ou alors la partie de la marchandise disponible est expédiée et nous vous rembourserons du montant de la partie manquante. Si un délai de livraison ou d’accomplissement ne peut pas être respecté à cause de force majeure, grève ou autre obstacle, non prévisible, ce délai est prolongé dans une mesure convenable. Si le délai de livraison n’est pas maintenu pour des raisons non mentionnées ci-dessus, l’acheteur a le droit de demander par écrit un délai convenablement prolongé, avec mention « sous peine de refus ». Il peut se désister du contrat si les conditions fixées dans le contrat (Livraison, Accomplissement) ne sont pas accomplies. Si la livraison ne peut pas être effectuée à cause de non capacité du producteur ou de notre fournisseur, nous, ainsi que l’acheteur, pouvons nous désister du contrat, á condition que la date de livraison est dépassée de plus d’un mois.
Le transport est fait par le transporteur, soit par la poste soit par gls. Dans le cas ou la marchandise est abimé ou cassée vous devez soit porter réclamation a la poste soit replir le protocole de destruction et réclamation chez GLS. Sans ces documents dûment signé nous ne pourrons donner suite a votre réclamation.
Sont exlu des droits à rèparation les cas, dûs à retard ou impossbilité ou non accomplissement du contrat, même ceux qui ont existé jusqu’à la résiliation du contrat. Ce règlement ne s’applique pas si un représentant légal de l’entreprise (GTL-Medien.com ) a agi intentionnellement ou par grosse négligence.
5. Droit de révocation :
Instructions concernant le droit de révocation.
Vous êtes consommateur dans le sens du §13 du BGB (code civil). Vous pouvez révoquer votre commande online (par téléphone ou par internet) dans un délai de deux semaines après réception de la livraison. Il n’existe pas le droit de révocation pour les produits suivants : software décacheté (BGB, §312d, alinéa 4), pièce brute CD enregistrée ( § 357, alinéa 3. Vous avez la possibilité de révoquer par écrit, par lettre ou par fax ou par retour de marchandise, sans indication de motif. Si la révocation est faite par écrit, il suffit pour maintenir le délai, d’expédier en dû temps, la révocation, le renvoie de la marchandise à notre adresse. Vous avez l’obligation de retourner la marchandise. Au cas où la révocation est effectuée par retour de la marchandise, il suffit pourvu que le délai est respecté, de l’expédier par la poste ou la remettre à un autre transporteur. Les retours de la marchandise sont par principe « libres ». Nous n’acceptons pas des renvois non-libres à cause des frais élevés ! A partir d’une valeur de marchandise de 40euros, nous assumerons les frais de renvoie dans ce cas nous virons les frais de renvoie au compte indiqué par vous (prière de joindre le recu des frais de port). Vous êtes tenu à tenir les frais aussi bas que possible. Nous remboursons au maximum les frais d’un paquet normal, respectivement d’une lettre recommandée, des suppléments pour lettre express ou autre restent à votre charge !
GTL-Medien
fax 0049-681-5879191
email : sabine@gtl-medien.com
Conséquence de révocation :
Dans le cas d’une révocation valide, les prestations données par les deux parties doivent être compensées. Si vous ne pouvez pas nous compenser de nos prestations entièrement ou partiellement ou si l’état de la marchandise est détériorée, vous êtes obligés de nous payer une indemnité équivalente à la valeur . Ce règlement ne s’applique pas si la détérioration est dû exclusivement à un contrôle, tel qu’il aurait pu être effectué, par exemple, dans un magasin. Vous pouvez éviter le paiement d’une indemnité de la valeur, si vous ne vous servez pas de la marchandise en tant que propriétaire, et si vous évitez tout ce qui pourrait diminuer la valeur. Le renvoie doit être fait dans l’emballage original. Si ceci n’est pas possible, l’emballage doit être tel qu’un endommagement de la marchandise est exclu. Le client est responsable des dommages causés par un emballage insuffisant.
Fin de l’instruction du droit de révocation.
6. Transferts des dangers :
La marchandise est assurée par l’entreprise (GTL-medien.com ) pour le transport par poste ou route.
7. Guarantie :
Nous donnons la garantie que, dès que expédiée, la marchandise est dépourvue de défauts de matériel ou de fabrication, et qu’elle possède les propriétés stipulées dans le contrat. Lors de l’arrivée de la marchandise, le destinataire, en présence du conducteur qui amène la marchandise, doit contrôler rigoureusement si celle-ci n’a pas subi des dommages évidents de transport. Des dommages évidents dû au transport doivent être réclamés immédiatement au conducteur qui, lui, doit en prendre note par écrit. De même, le client est tenu à nous informer immediatement sur les dommages de transport. Dès que le client a attesté une récèption correcte, une déclaration de dommage évident de transport faite plus tard ne peut plus être prise en considération. La guarantie pour toute les marchandises est de 24 mois à partir de l’expédition. Lors d’une réclamation, la date de l’achat doit être documentée par une facture. La garantie ne couvre pas l’usure normale. La guarantie arrive à expiration au moment oú le client modifie la marchandise fournie et si un défaut est a attribuer, sans équivoque, à ces modifications. Un échange partiel ou entier de l’article est licite. Si, dans un délai acceptable les défauts ne sont pas remédiés, l’acheteur peut demander une réduction ou une transformation. Tous les appareils sont admis respectivement sont appropriés à l’usage privé. L’usage industriel des appareils n’est couvert par aucune garantie.
8. Taxes et frais spécifiques aux différents pays :
Nous attirons votre attention sur le fait que nos prix ne contiennent pas les frais spécifiques aux différents pays, tels que par ex., frais de douane, frais de droit de l’auteur, etc. Les conditions pour un tel paiement de ces frais varient d’un pays à l’autre. Dans le cas où un pays réclame de tels taxe ou frais, seul le client en tant qu’importateur en est responsable. Nous livrons exclusivement à des acheteurs excercant une activité. Avec l’expédition de votre commande vous affirmez automatiquement étant acheteur qui excerce une activité professionnelle.
9. Réserve de propriété :
Jusqu’au paiement complet, la marchandise demeure propriété de l’entreprise (GTL-medien.com).
10. Mise en mémoire des données :
Nous attirons votre attention sur le fait que, suivant §28 de la loi pour la protection des données (BDSG) les données nécessaires pour le correct déroulement des affaires sont mises en mémoire et traitées moyennant une installation « EDV » suivant §33 (BDSG). Il va de soi que les données personnelles sont traitées confidentiellement.
11. Lieu de juridiction :
Le lieu de juridiction pour tous les litiges se rapportant au contrat- y compris les
résiliations- est Kraków. L’acheteur doit être commercant enregistré, personne
juridique de droit public ou un personnage particulier de droit public.
Est applicable uniquement la législation de la République Polonaise, à l’exclusion du droit d’achat de l’un
S. Le 20.05.05
12. Publicité par courrier électronique
Avec l’inscription de son adresse électronique dans le syst?me de vente en ligne, le client accepte l’inscription de son adresse électronique dans notre syst?me d’envoi de lettre d’information.
La société GTL-Medien.com est autorisée jusqu’? nouvel ordre ? envoyer au client, ? intervalles irréguliers, des messages électroniques avec de nouvelles offres et des informations sur les nouveaux articles de la société.
Toutefois, vous pouvez ? tout moment vous désinscrire de notre syst?me d’envoi de lettre d’information en envoyant un email a sabine@gtl-medien.com avec comme titre: "DESABONNEMENT".
1. Allgemeines
Nachstehende Allgemeine Geschäftsbedingungen gelten für alle Verträge, Lieferungen und sonstige Leistungen. Abweichenden
Vorschriften des Vertragspartners widersprechen wir hiermit ausdrücklich. Alle mündlichen Nebenabreden bedürfen
der schriftlichen Bestätigung unsererseits. (GTL-Medien ) ist jederzeit berechtigt, diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen
einschließlich aller eventuellen Anlagen mit einer angemessenen Kündigungsfrist zu ändern oder zu ergänzen.
Vorher eingehende Aufträge werden nach den dann noch gültigen alten Allgemeinen Geschäftsbedingungen bearbeitet.
2. Angebot
Unsere Angebote und Preisangaben sind unverbindlich. Abweichungen und technische Änderungen
gegenüber unseren Abbildungen oder Beschreibungen sind möglich.
Der jeweilige Katalog verliert mit Erscheinen einer Neuausgabe seine Gültigkeit.
Der Kaufverterag kommt erst zustande, nach Prüfung aller Daten, durch unsere Auftragsbestätigung,
nicht durch die vom Server automatisch generierte Bestätigung einer Bestellung
3. Lieferung und Zahlung
Die Lieferungs- und Zahlungsbedingungen von (GTL-Medien ) sind im Bestellformular näher ausgewiesen.
Es gibt keine Mindestbestellmenge. Alle unsere Preise enthalten die gesetzliche Mehrwertsteuer in Höhe von derzeit 16%.
Es bleibt uns vorbehalten, eine Teillieferung in zumutbarem Umfang vorzunehmen, sofern dies für eine zügige Abwicklung vorteilhaft erscheint.
Von unseren Kunden gewünschte Sonderversendungsformen werden mit ortsüblichem Zuschlag berechnet.
Bei Lastschriftzahlungen erfolgt der Einzug einige Tage vor Lieferung
Für die von Banken zurückgegebenen Lastschriften, und Rückbuchungen bei Kreditkartenzahlungen,
fallen Kosten an. Die entstandenen Bankkosten, 7,50 Euro stellen wir dem Kunden in Rechnung, zuzüglich einer Bearbeitungsgebühr in Höhe von 7,50 Euro.
4. Lieferzeiten
Ware, die am Lager ist kommt innerhalb von 2 Tagen zum Versand. Ist die Ware bei Bestellung nicht vorrätig,
bemühen wir uns um schnellstmögliche Lieferung.
Wenn ein Artikel nicht lieferbar ist und es zu einer außergewöhnlichen
Verzögerung kommt werden wir diesen durch einen hochwertigeren
vergleichbaren ersetzen, oder die verfügbare Ware wird zugesendet und wir
erstatten Ihnen den Betrag der fehlenden Artikel zurück.
Falls die Nichteinhaltung einer Liefer- oder Leistungsfrist auf höhere Gewalt,
Arbeitskampf, unvorhersehbare Hindernisse oder sonstige von uns nicht zu vertretende Umstände zurückzuführen ist,
wird die Frist angemessen verlängert. Bei Nichteinhaltung der Lieferfrist aus anderen als den o. g. Gründen ist der Käufer
berechtigt, schriftlich eine angemessene Nachfrist mit Ablehnungsandrohung zu setzen und nach deren erfolglosem
Ablauf hinsichtlich der im Vertrag befindlichen Lieferung oder Leistung vom Vertrag zurückzutreten. Beruht die
Unmöglichkeit der Lieferung auf Unvermögen des Herstellers oder unseres Zulieferers, so können sowohl wir als auch
der Käufer vom Vertrag zurücktreten, sofern der vereinbarte Liefertermin um mehr als 1 Monate überschritten ist.
Schadensersatzansprüche wegen Verzug oder Unmöglichkeit bzw. Nichterfüllung, auch solche, die bis zu Rücktritt vom
Vertrag entstanden sind, sind ausgeschlossen. Es sei denn, daß ein gesetzlicher Vertreter der Firma (GTL-Medien )
vorsätzlich oder grob fahrlässig gehandelt hat.
5. Widerufsrecht
Widerrufsbelehrung
Sie sind Verbraucher im Sinne von § 13 BGB,
Sie können Ihre Online-Bestellung (telefonisch oder per Internet) binnen einer Frist von 2 Wochen nach Eingang der Lieferung widerrufen.
Es besteht kein Widerrufsrecht für folgende Produkte: Entsiegelte Software (BGB, § 312d, Absatz 4 ),
Beschriebene CD-Rohlinge (§ 357, Absatz 3). Ihr Widerruf muss keine Begründung enthalten und sollte entweder
schriftlich per Brief oder Fax oder durch Rücksendung der Ware erfolgen.
Bei schriftlich erklärtem Widerruf genügt zur Fristwahrung die rechtzeitige Absendung des Widerrufs / Rücksendung der Ware an
unsere Adresse. Sie sind verpflichtet, die Ware zurückzusenden.
Bei Widerruf durch Rücksendung der Ware genügt zur Fristwahrung die Aufgabe zur Post
oder Übergabe an einen anderen Transporteur.
Rücksendungen müssen grundsätzlich "frei" erfolgen - unfreie Sendungen können von uns wegen der hohen Gebühren leider
nicht angenommen werden!
Ab einem Warenwert von 40 Euro übernehmen wir die Kosten für die Rücksendung - wir überweisen in diesem Fall die Gebühren
für die Rücksendung auf ein von Ihnen angegebenes Konto.
(bitte Portobeleg der Rücksendung beilegen)
Sie sind in diesem Fall verpflichtet, die Kosten so gering wie möglich zu halten
Wir erstatten maximal die Gebühren für ein normales Paket bzw. einen Einschreib-Brief.
Evtl. Express-Zuschläge oder sonstige Aufschläge gehen zu Ihren Lasten!
GTL-Medien.com
VAT 8681731392
fax 0049-681-5879191 email : sabine@gtl-medien.com
Widerrufsfolgen
Im Falle eines wirksamen Widerrufs sind die beiderseits empfangenen Leistungen zurückzugewähren.
Können sie uns die empfangene Leistung ganz oder teilweise nicht oder nur in verschlechterten
Zustand zurückgewähren, müssen sie uns insoweit ggf. Wertersatz leisten.
Bei der Überlassung von Sachen gilt dies nicht, wenn die Verschlechterung der Sache ausschließlich
auf deren Prüfung - wie sie ihnen etwa im Ladengeschäft möglich gewesen wäre - zurückzuführen ist.
Im Übrigen können sie die Wertersatzpflicht vermeiden, indem sie die Ware nicht wie ein Eigentümer in
Gebrauch nehmen und alles unterlassen, was deren Wert beeinträchtigt.
Der Rücktransport hat in der Originalverpackung zu erfolgen. Sollte dieses nicht möglich sein,
so Sie für eine Verpackung sorgen, welche eine Beschädigung der Ware ausschließt. Für Schäden, die
auf eine unzureichende Verpackung zurückzuführen sind, haftet der Kunde.
Ende der Widerrufsbelehrung
6. Gefahrübergang
Die Ware ist auf den Post und Speditionsweg durch die Fa.(GTL-Medien versichert..
7. Gewährleistung
Wir gewährleisten, daß die verkaufte Ware zum Zeitpunkt des Versands frei von Material- und Fabrikationsfehlern ist
und die vertraglich zugesicherten Eigenschaften hat.
Bei Eintreffen hat der Kunde die Ware sofort im Beisein des anliefernden Fahrers genau auf offensichtliche Transportschäden zu untersuchen.
Offensichtliche Transportschäden müssen sofort beim Fahrer reklamiert, und von diesem schriftlich festgehalten werden.
Ebenso muß der Kunde uns unverzüglich über Transportschäden verständigen.
Wenn die einwandfreie Übernahme durch Unterschrift des Kunden bestätigt worden ist, kann ein offensichtlicher Transportschaden,
zu einem späteren Zeitpunkt, nicht mehr geltend gemacht werden.
Die Gewährleistung auf alle Waren beträgt 24 Monate ab Auslieferung. Bei Reklamationen muß das Kaufdatum mit einer
Rechnung nachgewiesen werden. Die Gewährleistung erstreckt sich nicht auf den normalen Verschleiß oder Abnutzung.
Die Gewährleistung erlischt, wenn der Kunde die gelieferte Ware verändert und der Mangel eindeutig auf diese Veränderung
zurückzuführen ist.
Ein teilweiser oder vollständiger Austausch des Artikels ist zulässig. Werden Mängel innerhalb angemessener Frist nicht behoben,
so hat der Käufer Anspruch auf Wandlung oder Minderung.
Alle Geräte sind nur für den privaten Gebrauch zugelassen bzw. geeignet.
Werden die Geräte gewerblich genutzt erlischt jeglicher Garantieanspruch.
8.Länderspezifische Abgaben und Gebühren
Wir weisen Sie darauf hin, dass in unseren Preisen keine länderspezifischen Abgaben wie Zölle,Urheberrechtliche Abgaben, etc. enthalten sind. Die Bedingungen für eine etwaige Entrichtung dieser Abgaben, sowie deren Höhe sind in den einzelnen Ländern unterschiedlich. Falls für ein Land solche Gebühren oder Abgaben zu entrichten sind, ist hierfür ausschliesslich der Kunde als Importeur verantwortlich.
Wir liefern ausschliesslich an gewerbliche Abnehemer. Mit der Absendung Ihrer Bestellung versichern Sie, dass Sie gewerbetreibender Abnehmer sind.
9. Eigentumsvorbehalt
Bis zur vollständigen Bezahlung bleibt die Ware Eigentum der Firma (GTL-Medien )
10. Datenspeicherung
Gemäß § 28 des Bundesdatenschutzgesetzes (BDSG) machen wir darauf aufmerksam, daß die im Rahmen der Geschäftsabwicklung
notwendigen Daten mittels einer EDV-Anlage gemäß § 33 (BDSG) verarbeitet und gespeichert werden.
Persönliche Daten werden selbstverständlich vertraulich behandelt.
11. Gerichtsstand
Gerichtsstand für alle im Zusammenhang mit dem Vertragsverhältnis - auch aus Rücktritt- sich ergebenden Streitigkeiten
ist Saarbrücken, wenn der Käufer Vollkaufmann, eine juristische Person des öffentlichen Rechts oder ein Öffentlich rechtliches Sondervermögen ist.
Es gilt ausschließlich das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Auschluß des UN Kaufrechts.
12 eMail-Werbung
Mit der Eintragung der eMail-Adresse im Shopsystem akzeptiert der Kunde die Eintragung seiner eMail-Adresse in unser Newslettersystem.
Die GTL-Medien.com ist bis auf Widerruf berechtigt dem Kunden in unregelmäßigen Abständen eMails mit neuen Angeboten und News zu neuer Firmware zuzusenden.
Sie können sich von den Newletter abmelden in dem Sie eine eMail an sabine@gtl-medien.com senden mit Betreff: "Löschen Newsletter"
Saarbrücken,den 20.05.2003
. |
|
|
|
|
| ... Vide |
|
|
|
 |
Langues |
 |
|
|
|
|
|
|
Meilleures ventes |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
